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Assurance TAXI et VTC Calipso

Ces dernières années, l’exploitation de VTC (Voiture de Transport avec Chauffeur) concurrence avec le Taxi dans le transport de personnes à titre onéreux. Que vous soyez un conducteur de taxi, de VTC indépendants ou pour une compagnie de VTC (Uber, Le Cab, Drive, Snapcar, Chauffeur-privé, Allocab, Marcel...), votre activité nécessite la souscription de l’assurance d'un véhicule utilisé dans le cadre de l’exercice d’une activité professionnelle : une assurance VTC ou une assurance Taxi.

Des assurances spécifiques pour l’exploitation de Taxi et de VTC

L’assurance auto est obligatoire pour tous les véhicules terrestres à moteur selon l’article L211-1 du Code des assurances. Mais lorsque le véhicule est utilisé pour du transport de personnes à titre onéreux, l’assurance auto classique ne suffit plus. Le conducteur doit souscrire une assurance spécifique pour couvrir ses passagers et leurs biens. L’assurance VTC et l’assurance Taxi sont distinctes comme ces deux activités sont différentes même si elles concernent le transport de personnes à titre onéreux. Mais les modalités de leur assurance auto sont les mêmes, elles relèvent de la responsabilité civile professionnelle. Il s’agit d’une assurance qui couvre les dommages subis par le professionnel dans le cadre de son activité.

Deux assurances obligatoires pour VTC et Taxi

L’exploitation de VTC et Taxi nécessite la souscription de deux contrats d’assurance spécifiques, à savoir l’assurance responsabilité civile professionnelle et l’assurance responsabilité civile circulation.

Assurance responsabilité civile professionnelle

L’article L3120-4 du Code des transports s’adresse principalement aux véhicules de moins de dix places, à l'exclusion des transports publics collectifs, sur l’aptitude à présenter à tout moment une attestation d'assurance couvrant leur responsabilité civile professionnelle. L’activité de taxi est concernée par ces dispositions. Le chauffeur titulaire ou locataire d’une licence doit souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle. S’il est salarié d’une entreprise de taxi, c’est cette dernière qui doit y souscrire pour toute sa flotte à la place de ses chauffeurs.

Depuis 2014, les chauffeurs de VTC sont également obligés de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle selon la loi Thévenoud relative aux taxis et aux VTC. Cette disposition s’applique au gérant propriétaire du VTC et aux sociétés d’exploitation de VTC.

La particularité de cette assurance responsabilité civile professionnelle est que le contrat couvre obligatoirement les dommages liés directement à une faute professionnelle :

  • Dommages corporels (blessures, décès…),
  • Dommages matériels (destruction ou perte des bagages),
  • Dommages immatériels (erreur de destination entrainant un préjudice)) subis par un client.

Assurance responsabilité civile circulation

Une assurance responsabilité civile circulation couvrent les dommages corporels et matériels causés aux tiers par le véhicule lors de son utilisation. Cette formule est similaire à une assurance au tiers obligatoire pour tout conducteur d’un véhicule terrestre à moteur en France. L’assurance RC circulation est le minimum légal obligatoire selon l’article L211-1 du Code des assurances. C’est le premier niveau de garantie disponible qui protège les conducteurs contre les risques présentés par l’utilisation du VTC ou Taxi face aux autres usagers de la route.

L’assurance RC circulation indemnise les tiers victimes d’un sinistre lorsque la responsabilité de l’assuré est identifiée. Toutefois, l’assuré fautif n’est pas couvert par son assurance RC circulation. Il devra souscrire des garanties complémentaires pour protéger efficacement sa personne et son outil de travail.

Une assurance RC circulation, plus connus sous l’appellation « assurance au tiers » pour les particuliers, comprend habituellement une garantie Responsabilité Civile et une garantie protection juridique. Deux autres formules sont accessibles aux conducteurs de VTC et Taxi pour garantir une meilleure protection de son véhicule, qu’il soit fautif ou non dans le sinistre, à savoir une assurance intermédiaire et une assurance tous risques.

Des garanties complémentaires pour répondre aux besoins spécifiques des VTC et taxis

Sur Calipso Assurances, les chauffeurs peuvent trouver des contrats d’assurance sur mesure qui conviennent à leurs besoins spécifiques. Il est important de comparer les différentes formules proposées par les assureurs pour que les garanties souscrites puissent couvrir parfaitement l’activité de VTC et Taxi. A cet effet, également souscrire des garanties complémentaires aux garanties obligatoires d’une assurance VTC et assurance Taxi.
Plusieurs raisons peuvent obliger les chauffeurs de Taxi et VTC d’étendre leurs garanties. D’une part, le chauffeur de Taxi et VTC conduit toute la journée, le risque d’accident est donc naturellement plus elevé que celui d’un véhicule particulier. D’autre part, le VTC ou Taxi est son outil de travail, il vaut mieux anticiper pour éviter le risque est de tout perdre.

Ces garanties complémentaires peuvent varier d’un assureur à un autre, mais les plus courantes sont :

  • La garantie conducteur
  • La garantie des dommages subis par le véhicule
  • L’indemnisation du véhicule volé ou détruit dans la limite de la valeur à neuf
  • La prise en charge des stages de récupération des points de permis
  • La garantie des aménagements spécifiques à l’utilisation du véhicule
  • La garantie assistance et dépannage en cas d’immobilisation du véhicule
  • La compensation de la perte de chiffre d’affaires suite à l’immobilisation du véhicule

Il appartient au chauffeur de VTC et Taxi de choisir ses garanties complémentaires. Nos experts peuvent aussi vous accompagner dans le choix des meilleures offres d’assurance à travers la demande de devis.

Comment obtenir une attestation d’assurance VTC ou Taxi avec Calipso Assurances ?

Calipso Assurances propose ses services de courtage d’assurance aux professionnels de divers secteurs y compris le transport de personne. Pour obtenir la meilleure offre d’assurance taxi ou VTC, il convient de remplir le formulaire de devis en ligne. Une fois que le chauffeur a choisi l’offre qui lui convient, il suffit d’envoyer les documents suivants :

  • Devis assurance VTC ou assurance Taxi
  • Identité de l’assuré
  • Numéro de téléphone
  • Relevés d’information sur 3 ans
  • Certificat d’immatriculation ou bon de commande du véhicule à assurer
  • Extrait de K-bis de la société ou son inscription à la chambre des métiers

Les conseillers de Calipso Assurances sont à votre disposition à tout moment pour l’envoi des documents de souscription. Une attestation d’assurance Taxi / VTC vous sera envoyée dans le meilleur délai.

 

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